Nos Mentions Légales
Mentions Légales
Les Mentions Légales de notre site www.justineschappler.fr
1. INFORMATIONS LEGALES
Représentant légal/Propriétaire : Justine Schappler – Route de Salernes 83510 Lorgues
Responsable de la publication : Justine Schappler
Siège Social basé à Lorgues
Statut de l’entreprise : Micro-Entreprise
Numéro Siren : 845077981
Code APE : 7420Z / Activités photographiques
Site hébergé en France par la Société 1&1
Mentions Légales
2. CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU SITE
L’utilisation du site www.justineschappler.fr implique l’acceptation totale des conditions générales d’utilisation. Ces conditions d’utilisation peuvent être modifiées ou complétées à tout moment. Par conséquent, vous êtes donc invité à les consulter de manière régulière.
3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site www.justineschappler.fr a pour objet d’informer sur les activités de l’entreprise et ses prestations. Il s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Cependant, l’ensemble des informations indiquées sur ce site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.
4. PROPRIETE INTELLECTUELLE
Les images de ce site sont régies par la loi 92-597 du 1° Juillet 1992 sur le code de la Propriété Intellectuelle. Ainsi, Justine Schappler est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
De plus, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite. Par conséquent, toute personne exploitant un élément du site sans accord s’expose à des poursuites judiciaires. Conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. Par ailleurs, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteure (Justine Schappler) et de la source, par un lien vers les pages concernées de ce site web.
5. GESTION DES DONNEES PERSONNELLES
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal. La Directive Européenne du 24 octobre 1995 s’applique également.
Ainsi, dans le cadre de votre navigation sur notre site, nous pouvons également recueillir les informations suivantes : l’url des liens par l’intermédiaire desquels vous avez accédé au site, votre fournisseur d’accès l’utilisateur, votre adresse de protocole Internet (IP).
Cependant, aucune information personnelle vous concernant n’est publiée à votre insu, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
6. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE
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7. DROIT DE RETRACTATION
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