Mentions Légales

Mentions Légales

Mentions Légales

1. INFORMATIONS LEGALES

Représentant légal/Propriétaire : Justine Schappler – 171, Hameaux de Provence 83510 Lorgues

Responsable de la publication : Justine Schappler
Siège Social basé à Lorgues
Statut de l’entreprise : Micro-Entreprise
Numéro Siren :  845077981
Code APE : 7420Z / Activités photographiques
Site hébergé en France par la Société 1&1

Mentions Légales

2. CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU SITE

L’utilisation du site www.justineshappler.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Vous êtes donc invité à les consulter de manière régulière.

3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site www.justineschappler.fr a pour objet d’informer sur les activités de l’entreprise et ses prestations. Il s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. L’ensemble des informations indiquées sur ce site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

4. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Toutes les images de ce site sont régies par la loi 92-597 du 1° Juillet 1992 sur le code de la Propriété Intellectuelle. Par conséquent, Justine Schappler est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site. Notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite. Ainsi, toute personne exploitant l’un des éléments du site, sans accord préalable, s’exposent à des poursuites judiciaires. Conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. Par ailleurs, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteure (Justine Schappler) et de la source, par un lien vers les pages concernées de ce site web.

5. GESTION DES DONNEES PERSONNELLES

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site www.justineschappler.fr, peuvent être recueillies : l’url des liens par l’intermédiaire desquels vous avez accédé au site, votre fournisseur d’accès l’utilisateur, votre adresse de protocole Internet (IP).
Aucune information personnelle vous concernant n’est publiée à votre insu, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

6. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

  • Qu’est-ce qu’un cookie ?

Presque tous les sites web utilisent la technologie des cookies. Un cookie est un petit fichier qui enregistre les paramètres Internet. Il est téléchargé via un navigateur lorsque vous visitez pour la première fois un site web. Ainsi, lorsque vous retournez sur ce site à l’aide du même ordinateur, le navigateur peut vérifier si un cookie correspondant est présent. Et ainsi utiliser les données contenues dans ce cookie pour les transmettre au site. Cela permet au site de savoir que le navigateur l’a déjà visité.

  • Les avantages des cookies

Certains cookies sont extrêmement utiles car ils peuvent rendre la visite du site plus conviviale. À condition d’utiliser le même ordinateur et le même navigateur qu’auparavant, le site peut, par exemple, mémoriser vos préférences, nous aider à savoir comment vous utilisez nos sites et afficher un contenu plus adapté à vos centres intérêt et à vos besoins. Aucun des cookies que nous utilisons sur ce site web ne recueille des renseignements permettant de vous identifier.

  • Contrôler et supprimer les cookies

Si vous souhaitez modifier le mode d’utilisation des cookies d’un navigateur, notamment le blocage ou la suppression des cookies de ce site web, vous pouvez modifier les paramètres de votre navigateur. Pour contrôler les cookies, la plupart des navigateurs vous permettent d’accepter ou de rejeter tous les cookies, de n’accepter que certains types de cookies.

7. DROIT DE RETRACTATION

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Il faut effectuer votre demande écrite et signée, accompagnée d’une copie de votre titre d’identité, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Mentions Légales